Mentions légales

Micro-entreprise créée par Eléonore MEYNET
​Nom de la société : Madame Eléonore MEYNET 
Adresse : Le triangle D103, 52 allée du Parc 38920 Crolles
​U.R.L. du site : www.philoandco.com
Directrice de la publication du site : Mme Eléonore Meynet
TVA non applicable, article 293 B du CGI
SIREN : 841732423
​SIRET : 84173242300022
​​Code APE : 8690E
​​

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com

Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle 

L’accès au site www.philoandco.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les logos ou toute autre information, comme les images, les photos, les textes et autres documents sur ce site, sont la propriété de Eléonore MEYNET ou sont cédés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. En conformité avec les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle sans l’autorisation expresse de la société « Madame Eléonore MEYNET » est prohibée, quelque soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation et passible de sanctions, notamment pénales.

Vous n’êtes pas autorisé(e) à effectuer tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, et notamment ceux de la marque « Madame Eléonore MEYNET », en évitant toute mention, message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, bases de données, images animées ou non, son savoir-faire, et tous les autres éléments composants le site Internet www.philoandco.com sont la propriété exclusive de Eléonore MEYNET.

La marque « Madame Eléonore MEYNET » vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.